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Marques déposées par madame FRANCOISE DEBUYST
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CARAPACE EDITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAPACE EDITION
Mme. FRANCOISE DEBUYST, Agissant pour le compte de la société "CARAPACE EDITION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3939068
Date de dépôt :
04/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/08/2022
CARAPACE EDITION de FRANCOISE DEBUYST

Présentation de la marque CARAPACE EDITION

Déposée le 4 août 2012 par madame FRANCOISE DEBUYST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARAPACE EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est madame FRANCOISE DEBUYST domicilié(e) 67 QUAI PIERRE SCIZE - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE DEBUYST domicilié(e) 67 QUAI PIERRE SCIZE - 69005 - LYON - France.

La marque CARAPACE EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAPACE EDITION est expirée depuis le 4 août 2022.

FRANCOISE DEBUYST a également déposé les autres marques suivantes : ARCHINOTE , CARAPACE EDITION


Mme. FRANCOISE DEBUYST, Agissant pour le compte de la société "CARAPACE EDITION" en cours de formation - 67 QUAI PIERRE SCIZE - 69005 - LYON - France


Mme. FRANCOISE DEBUYST - 67 QUAI PIERRE SCIZE - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.